Une Demande préalable accordée, à Cagnes sur mer, pour la construction d’une piscine et un client heureux, que je remercie pour la confiance accordée ! Le dossier n’était pas simple, du fait d’une servitude de passage minéralisée, entamant considérablement la surface disponible et conservable en pleine terre plantée sur la propriété. Impossible de répondre aux consignes du PLU ! En revanche, la présentation d’un projet cohérent, avec, un accroissement des surfaces en pleine terre par rapport à l’état des lieux, a convaincu le service de l’urbanisme de la commune.
Les étapes de ce projet à Cagnes-sur-mer.
Comme pour tout dossier de DP, La réalisation précise et consciencieuse des pièces :
- DP1 – Plan de situation
- DP2 – Plan de masse de l’existant et du projet avec repérages des surfaces perméables et imperméables
- DP3 – Coupes de l’existant et du projet
- DP6 – Document graphique d’insertion paysagère
- DP7 – photographies de l’environnement proche
- DP8 – photographies de l’environnement lointain
- DP11 – Notice paysagère et technique
ainsi que l’étude approfondie du PLU, après plusieurs visites du site, ont permis le dépôt en mairie du dossier idoine.
Il convient de préciser, pour les demandes futures, que désormais, les dossiers doivent être montés à partir de plans topographiques délivrés par géomètre. Si, à l’occasion de l’achat d’un bien immobilier de type maison individuelle, le vendeur ne dispose pas de ce document, il est préférable, pour l’acheteur de l’exiger du vendeur, ou bien de prendre à sa charge les frais de l’établissement du plan topographique.
En effet, j’ai constaté, avec l’expérience, que l’existence de tels documents incontestables, a permis de lever bien des incertitudes et doutes quant à l’emplacement des limites de propriété, l’existence ou non de servitudes de passage, les possibilités ou non d’agrandissement, de construction de piscine, de garage, d’abris… etc.
Certes, l’établissement d’un plan topographique a un coût, mais, il est bien minime par rapport au montant d’un investissement immobilier et il présente un rapport prix/bénéfices très favorable au futur acquéreur. Voire, il permet quelques fois, d’éviter de mener à terme une transaction immobilière du fait de la mise en lumière de problèmes divers et variés.
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